SS-Carole
Mentions légalesCGVConfidentialitéCookies
← Tous les documents

S-Carole · Version projet-2026-08-03

Mentions légales

Identité de l’éditeur, hébergement et responsabilité de publication.

Projet non contractuel.La dénomination SCAROLE SAS et les coordonnées de contact ne sont pas encore définitives. Ce document ne peut pas encore fonder une souscription payante ni l’acceptation d’un pilote externe.

Éditeur du service

S-Carole a vocation à être édité par SCAROLE SAS, société par actions simplifiée unipersonnelle en cours de changement de dénomination. Les identifiants ci-dessous correspondent à la structure juridique destinée à porter le service. Cette page reste un projet préparatoire jusqu’à l’enregistrement de la nouvelle dénomination et la publication des coordonnées de contact.

Dénomination
SCAROLE SAS
Forme
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital
5 000 €
Siège social
58 rue du Béarn, 54400 Cosnes-et-Romain, France
SIREN / SIRET
902 715 499 / 902 715 499 00015
RCS
902 715 499 R.C.S. Briey
TVA intracommunautaire
FR17 902715499
E-mail
À compléter avant ouverture commerciale
Téléphone
À compléter avant ouverture commerciale

Direction de la publication

Directeur de la publication : Nicolas Rivoallan.

Hébergement

Hébergeur
Cloudflare, Inc.
Adresse
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Téléphone
+1 650 319 8930

Propriété intellectuelle

La structure, les textes, interfaces, bases de données, éléments graphiques, marques et logiciels composant S-Carole sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, extraction substantielle, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.

Les marques, contenus et données provenant de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Les liens vers les sources publiques sont fournis pour permettre leur vérification.

Signalement

Toute erreur, donnée obsolète, atteinte à un droit ou demande de retrait pourra être signalée à l’adresse de contact qui sera publiée avant l’ouverture du pilote externe.

Dernière mise à jour : 3 août 2026

© S-Carole 2026
Mentions légalesCGVConfidentialitéCookies
Projet non contractuel — ouverture commerciale bloquée